Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA DATCHA
Numéro de dépôt :
1038784
Date de dépôt :
23/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Antibes
Présentation de la marque LA DATCHA
Déposée le 23 décembre 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DATCHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Antibes), la marque française « LA DATCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA DATCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038784.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA DATCHA est expirée depuis le 23 décembre 1987.
LA DATCHA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034